Nom et marques du Rotary

  Directives quant à l’utilisation du nom et de l’emblème du Rotary pour les programmes et les actions

Une utilisation conforme du nom et de l'emblème du Rotary aide le Rotary International à protéger son nom et sa propriété intellectuelle.

Le nom et les marques du Rotary comprennent en autre des marques telles « Interact », « The Rotary Foundation », « Paul Harris », « End Polio Now » et « Rotarian ». Ces noms et leurs logos sont déposés dans plus de 65 pays.

L’emblème et les marques du Rotary ne doivent en aucun cas être altérés, modifiés ou obstrués. Les gouverneurs constatant l’utilisation non conforme par un club de l’emblème ou des marques du Rotary doit inviter ce dernier à se mettre en conformité et à contacter leur correspondant CDS.

Pour obtenir les logos et les graphiques du Rotary.

Directives

Assurez-vous de toujours suivre les directives du Code of Policies du Rotary (RCP) ci-dessous lorsque vous utilisez le nom et les marques du Rotary pour vos actions, programmes ou publications. Consulter le Code of Policies du Rotary, Article 33 et le Manuel de procédure, chapitre 5.

Nom du Rotary

• Le conseil d’administration du Rotary a déterminé que lorsque le nom du Rotary est utilisé seul sans autre qualificatif tel que le nom d’un club, d’un ou plusieurs districts, il fait référence au R.I., l’organisation internationale. (RCP 33.040.6)
• Si les clubs ou districts lancent une action ou un programme qui ne sont pas sous le contrôle exclusif du Rotary International ou de la Fondation et désirent utiliser le mot « Rotary », ils doivent obligatoirement y apposer leur nom, numéro de district ou le nom de l’entité rotarienne. (RCP 33.040.6)
• Si les mots « Rotary » et « Fondation » sont utilisés, ils ne doivent pas apparaître l’un à côté de l’autre mais séparés par d’autres informations telles que le nom du club, de l’entité rotarienne ou le numéro du district. (RCP 33.040.5)
• Les clubs ou les districts qui mènent actuellement des actions ou programmes qui ne sont pas sous le contrôle exclusif du Rotary International et ne se conforment pas à ces directives devront modifier leur nom pour y ajouter les qualificatifs nécessaires (le nom du club, de l’entité rotarienne ou le numéro du district doivent être inclus si le mot « Rotary » est utilisé). (RCP 33.040.6)
• Aucune altération, modification ou obstruction du nom « Rotary » n’est autorisée. Aucun préfixe, suffixe ou abréviation du nom « Rotary » telle que « Rota » n’est autorisé. (RCP 33.040.6)
• Les Rotary clubs, districts et autres entités rotariennes doivent acheter les noms de domaine (Internet) qui sont conformes aux directives d’appellation décrites dans le Code of Policies du Rotary et le Manuel de procédure. Les entités rotariennes sont encouragées avant d’enregistrer leur nom de domaine à consulter leur correspondant CDS afin de s’assurer qu’il est conforme aux directives du conseil d’administration concernant les marques du Rotary. Les noms de domaine qui ne sont pas conformes à ces directives doivent être modifiés et le Rotary International se réserve le droit d’exiger le transfert de propriété de tout nom de domaine ne se conformant pas à ces directives. (RCP 52.020.1, 33.040.6)
• Les Rotary clubs et les districts planifiant des actions peuvent faire une demande de licence. (RCP 33.040.7)
• Seul le conseil d'administration du Rotary peut accorder une dérogation à ces directives. (RCP 33.040.6)

Emblème du Rotary

• L’emblème du Rotary, à l’instar du nom, fait référence au R.I., l’organisation internationale, R.I. (RCP 33.030.6)
• Les clubs ou les districts lançant des activités, actions ou programmes qui ne sont pas sous le contrôle exclusif du Rotary International ou de la Fondation doivent obligatoirement faire figurer leur nom, numéro de district ou le nom de l’entité rotarienne au côté de l’emblème du Rotary qui doit être de même taille. (RCP 33.030.6)
• Toute reproduction de l’emblème du Rotary doit respecter les spécifications officielles du Rotary. (Voir le chapitre 5 du Manuel de procédure ; RCP 33.030.1). Des images de l’emblème prêtes à la reproduction peuvent être obtenues auprès de votre correspondant CDS ou sur shop.rotary.org. Aucune altération, modification ou obstruction de l’emblème du Rotary n’est autorisée. L’emblème doit être toujours reproduit fidèlement et dans sa totalité.
• Le règlement intérieur du R.I. déconseille l’utilisation de l’emblème du R.I. en conjonction avec celui d’une autre organisation. (Règlement intérieur du R.I., Article XVIII, 18.020 ; RCP 33.030.12)